Jacques Courty

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Courty (Jacques, Joseph)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000543819(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Courty (Jacques, Léonce)
ancien notaire
Evry (Essonne)
JORFTEXT000000183015(source JORF)
conférés
16 Juin 199416/06/1994